Conseil du 4e Arrondissement du 17 janvier 2024

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DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2024-17724-CMMA4-144.PDFAttribution de subventions de fonctionnement (premières tranches) d'un montant de 16 468 011 euros aux MJC, centres sociaux, maisons de l'enfance et différentes associations d'éducation populaire, ainsi qu'à la Fédération des centres sociaux du Rhône et au Réseau Rhône Ain Saône des MJC/Union Territoriale des MJC - Approbation et autorisation de signature des conventions d'application avec chacune des associations gestionnaires - Délibération - (sans annexe)30/01/2024
2024-17792-CMMA4-138.PDFAttribution des crédits et des subventions aux écoles primaires publiques (maternelles et élémentaires) - Année 2024 - Délibération - (sans annexe)30/01/2024
2024-17799-CMMA4-132.PDFAttribution de subventions de fonctionnement général à 16 institutions culturelles pour un montant de 4 782 400 € - Exercice 2024 - Approbation de conventions-cadres et d'une convention d'application financière type aux conventions cadres - Délibération - (sans annexe)30/01/2024
2024-17961-CMMA4-140.PDFAttribution de subventions de fonctionnement de 3 031 490 euros à diverses associations sportives au titre de la saison 2023-2024 - Approbation de conventions avec ces associations - Délibération - (sans annexe)30/01/2024
2024-17963-CMMA4-137.PDFAttribution d'une subvention de 2 500 euros à l'association CRO Lyon Boules (Lyon 4e) pour l'organisation de deux étapes de Ligue Sport Boules les 15, 16 et 17 mars 2024 au Clos des Canuts à Lyon 4e - Approbation d'une convention - Délibération - (sans annexe)30/01/2024
2024-18050-CMMA4-141.PDFAttribution de subventions de fonctionnement général aux associations gestionnaires d'équipements de Petite Enfance pour un montant total de 9 734 759 euros - Exercice 2024 - Approbation d'une convention d'application financière type aux conventions cadre - Délibération - (sans annexe)30/01/2024
2024-18051-CMMA4-142.PDFVégétalisation des cours de crèche : subventionnement de ' kits hors sol ' à destination des établissements associatifs Petite Enfance soutenus par la Ville de Lyon - Opération n°60004526 " Végétalisation et projet espace nature Enfance 2021-2026 " - Délibération - (sans annexe)30/01/2024
2024-18059-CMMA4-134.PDFAttribution d'une subvention de 1 000 euros à l'association Comité Départemental de Course d'Orientation du Rhône et Métropole de Lyon, pour l'organisation de la 7ème édition de l'évènement "Lugd'O Night" le 20 janvier 2024 - Délibération - (sans annexe)30/01/2024
2024-18060-CMMA4-139.PDFAttribution d'une subvention de 23 000 euros à l'association Lyon Ultra Run pour l'organisation de la 16ème édition de "Lyon Urban Trail" les 23 et 24 mars 2024 - Approbation d'une convention mixte - Délibération - (sans annexe)30/01/2024
2024-18061-CMMA4-135.PDFAttribution d'une subvention de 1 000 euros à l'association Thalassa Lyon Plongée pour l'organisation de la 43ème édition de l'évènement "Traversée de Lyon à la nage avec palmes" le 21 janvier 2024 - Délibération - (sans annexe)30/01/2024
2024-18117-CMMA4-136.PDFModification des périmètres scolaires 2024 - Délibération - (sans annexe)30/01/2024
2024-18157-CMMA4-129.PDFOpération n° 04091001 "Gymnase Maurice Scève - modernisation de la toiture" - Lancement de l'opération et affectation d'une partie de l'AP n° 2021-1, programme 20004 - Délibération - (sans annexe)30/01/2024
2024-18159-CMMA4-128.PDFLancement de diverses opérations de travaux du propriétaire : opérations n°01283002 "Locaux Administratifs - Restauration et confortement des balcons", n°04027001 "Mairie du 4ème - Réfection des caniveaux", n°07007002 "Groupe Scolaire Berthelot - Remplacement de la zinguerie" et affectation d'une partie des autorisations de programme n°2021-1, programme 20006 et n°2021-1 programme 20008 - Délibération - (sans annexe)30/01/2024
2024-18171-CMMA4-133.PDFLyon 4ème - Convention d'occupation précaire et révocable du domaine privé communal, consentie par la Ville de Lyon au profit de l'association ' la Société des Meilleurs Ouvriers de France du Rhône ' pour la mise à disposition de locaux situés dans l'immeuble en copropriété sis 18-20 et 22 rue Belfort - EI 04 188 (Direction de l'Économie, du Commerce et de l'Artisanat - Délibération - (sans annexe)30/01/2024
2024-18178-CMMA4-130.PDF"Lyon en transition(s)" - Rapport sur la situation en matière de développement durable pour la Ville de Lyon - Année 2023 - Délibération - (sans annexe)30/01/2024
2024-18196-CMMA4-127.PDFLancement de l'opération n° 54003001 " Boulevard de la Croix-Rousse - Requalification 1ère phase " et affectation d'une partie de l'AP n° 2021-1, programme 00016 - Approbation du programme et du principe de transfert de maitrise d'ouvrage à la Métropole de Lyon pour les travaux relevant des domaines de compétence de la Ville - Délibération - (sans annexe)30/01/2024
2024-18513-CMMA4-131.PDFAdoption du nouveau règlement du budget participatif et lancement de la deuxième édition - Délibération - (sans annexe)30/01/2024
2024-19533-CMMA4-143.PDFFinancement par le Programme ' 1 000 Dojos ' des équipements du Dojo Ruplinger situé 6/8 rue Ruplinger à Lyon 4e - Approbation d'une convention de mise à disposition à titre gratuit du Dojo Ruplinger à Lyon 4e au profit de la Fédération Française de Judo - Délibération - (sans annexe)30/01/2024
2024-21799-MA4-145Question orale du 4ème arrondissement au Maire de Lyon : La politique de la Ville de Lyon en faveur des associations de solidarité et d'actions sociales - Délibération - (sans annexe)30/01/2024