Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
2024-17724-CMMA4-144.PDF | Attribution de subventions de fonctionnement (premières tranches) d'un montant de 16 468 011
euros aux MJC, centres sociaux, maisons de l'enfance et différentes associations d'éducation populaire,
ainsi qu'à la Fédération des centres sociaux du Rhône et au Réseau Rhône Ain Saône des MJC/Union
Territoriale des MJC - Approbation et autorisation de signature des conventions d'application avec chacune
des associations gestionnaires - Délibération - (sans annexe) | | 30/01/2024 |
2024-17792-CMMA4-138.PDF | Attribution des crédits et des subventions aux écoles primaires publiques (maternelles et
élémentaires) - Année 2024 - Délibération - (sans annexe) | | 30/01/2024 |
2024-17799-CMMA4-132.PDF | Attribution de subventions de fonctionnement général à 16 institutions culturelles pour un montant
de 4 782 400 € - Exercice 2024 - Approbation de conventions-cadres et d'une convention d'application
financière type aux conventions cadres - Délibération - (sans annexe) | | 30/01/2024 |
2024-17961-CMMA4-140.PDF | Attribution de subventions de fonctionnement de 3 031 490 euros à diverses associations sportives
au titre de la saison 2023-2024 - Approbation de conventions avec ces associations - Délibération - (sans annexe) | | 30/01/2024 |
2024-17963-CMMA4-137.PDF | Attribution d'une subvention de 2 500 euros à l'association CRO Lyon Boules (Lyon 4e) pour
l'organisation de deux étapes de Ligue Sport Boules les 15, 16 et 17 mars 2024 au Clos des Canuts à Lyon
4e - Approbation d'une convention - Délibération - (sans annexe) | | 30/01/2024 |
2024-18050-CMMA4-141.PDF | Attribution de subventions de fonctionnement général aux associations gestionnaires
d'équipements de Petite Enfance pour un montant total de 9 734 759 euros - Exercice 2024 - Approbation
d'une convention d'application financière type aux conventions cadre - Délibération - (sans annexe) | | 30/01/2024 |
2024-18051-CMMA4-142.PDF | Végétalisation des cours de crèche : subventionnement de ' kits hors sol ' à destination des
établissements associatifs Petite Enfance soutenus par la Ville de Lyon - Opération n°60004526 "
Végétalisation et projet espace nature Enfance 2021-2026 " - Délibération - (sans annexe) | | 30/01/2024 |
2024-18059-CMMA4-134.PDF | Attribution d'une subvention de 1 000 euros à l'association Comité Départemental de Course
d'Orientation du Rhône et Métropole de Lyon, pour l'organisation de la 7ème édition de l'évènement
"Lugd'O Night" le 20 janvier 2024 - Délibération - (sans annexe) | | 30/01/2024 |
2024-18060-CMMA4-139.PDF | Attribution d'une subvention de 23 000 euros à l'association Lyon Ultra Run pour l'organisation de la
16ème édition de "Lyon Urban Trail" les 23 et 24 mars 2024 - Approbation d'une convention mixte - Délibération - (sans annexe) | | 30/01/2024 |
2024-18061-CMMA4-135.PDF | Attribution d'une subvention de 1 000 euros à l'association Thalassa Lyon Plongée pour
l'organisation de la 43ème édition de l'évènement "Traversée de Lyon à la nage avec palmes" le 21 janvier
2024 - Délibération - (sans annexe) | | 30/01/2024 |
2024-18117-CMMA4-136.PDF | Modification des périmètres scolaires 2024 - Délibération - (sans annexe) | | 30/01/2024 |
2024-18157-CMMA4-129.PDF | Opération n° 04091001 "Gymnase Maurice Scève - modernisation de la toiture" - Lancement de
l'opération et affectation d'une partie de l'AP n° 2021-1, programme 20004 - Délibération - (sans annexe) | | 30/01/2024 |
2024-18159-CMMA4-128.PDF | Lancement de diverses opérations de travaux du propriétaire : opérations n°01283002 "Locaux
Administratifs - Restauration et confortement des balcons", n°04027001 "Mairie du 4ème - Réfection des
caniveaux", n°07007002 "Groupe Scolaire Berthelot - Remplacement de la zinguerie" et affectation d'une
partie des autorisations de programme n°2021-1, programme 20006 et n°2021-1 programme 20008 - Délibération - (sans annexe) | | 30/01/2024 |
2024-18171-CMMA4-133.PDF | Lyon 4ème - Convention d'occupation précaire et révocable du domaine privé communal, consentie
par la Ville de Lyon au profit de l'association ' la Société des Meilleurs Ouvriers de France du Rhône ' pour
la mise à disposition de locaux situés dans l'immeuble en copropriété sis 18-20 et 22 rue Belfort - EI 04 188
(Direction de l'Économie, du Commerce et de l'Artisanat - Délibération - (sans annexe) | | 30/01/2024 |
2024-18178-CMMA4-130.PDF | "Lyon en transition(s)" - Rapport sur la situation en matière de développement durable pour la Ville
de Lyon - Année 2023 - Délibération - (sans annexe) | | 30/01/2024 |
2024-18196-CMMA4-127.PDF | Lancement de l'opération n° 54003001 " Boulevard de la Croix-Rousse - Requalification 1ère phase
" et affectation d'une partie de l'AP n° 2021-1, programme 00016 - Approbation du programme et du
principe de transfert de maitrise d'ouvrage à la Métropole de Lyon pour les travaux relevant des domaines
de compétence de la Ville - Délibération - (sans annexe) | | 30/01/2024 |
2024-18513-CMMA4-131.PDF | Adoption du nouveau règlement du budget participatif et lancement de la deuxième édition - Délibération - (sans annexe) | | 30/01/2024 |
2024-19533-CMMA4-143.PDF | Financement par le Programme ' 1 000 Dojos ' des équipements du Dojo Ruplinger situé 6/8 rue
Ruplinger à Lyon 4e - Approbation d'une convention de mise à disposition à titre gratuit du Dojo Ruplinger à
Lyon 4e au profit de la Fédération Française de Judo - Délibération - (sans annexe) | | 30/01/2024 |
2024-21799-MA4-145 | Question orale du 4ème arrondissement au Maire de Lyon : La politique de la Ville de Lyon en
faveur des associations de solidarité et d'actions sociales - Délibération - (sans annexe) | | 30/01/2024 |